Mentions légales Agence d'Origine
Le site internet www.agence-dorigine.com est édité par la société Agence d’Origine, dont le siège social se situe à Gières.
N° SIRET : 381 422 864 00037
RCS Grenoble : 381 422 864
Informations générales
Le représentant légal d’Agence d’Origine et le directeur de la publication sont Denis Meuriot.
Pour contacter Agence d’Origine : contact@agence-dorigine.com
Conception
Agence d’Origine
Parc Équation – 2 avenue de Vignate – Bat B
38610 Gières
Tél. : 04 76 63 37 37
www.agence-dorigine.com
Développement et intégration
Agence Web Licom Développement
1 rue du Docteur Tournaire
26600 Tain l’Hermitage
www.licom-developpement.com
Hébergement
Neptune
2 rue de la Paix
38000 Grenoble
www.neptune.fr
Droits de propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu de ce site est régi par le code de la Propriété Intellectuelle.
La présentation et le contenu du présent site constituent une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la Propriété Intellectuelle, dont Agence d’Origine est titulaire.
Les photographiques, textes, slogans, dessins, modèles, images, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont donc la propriété d’Agence d’Origine ou de tiers ayant autorisé le nom du client à les utiliser.
Crédits photos
Unsplash : markus-spiske
King Jouet
À l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres et modèles de produits qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de l’Agence d’Origine, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000 euros d’amende.
Information sur les services
Ce site constitue une présentation générale de la gamme des services de l’Agence d’Origine. Les informations textuelles, photographiques ou autres qui sont présentés ont un caractère purement informatif et ne constituent pas un document contractuel susceptible de fonder une quelconque action en justice.
Agence d’Origine se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site, notamment relatives aux caractéristiques techniques des services présentés, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l’interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité du nom du client.
Liens hypertextes
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site adresse du site nécessite une autorisation préalable écrite de nom du client. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre site, vous devez en conséquence prendre contact avec le représentant légal de l’Agence d’Origine.
Agence d’Origine ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le présent site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.
Droit applicable
Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Le tribunal dont dépend Agence d’Origine est le tribunal de Grenoble.
Droit applicable
Agence d’Origine se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès au site ainsi que les mentions légales.